Mentions Légales
Dernière mise à jour : 24/04/2026
1. Éditeur du site
Le site htmc.agency est édité par :
HTMC Agency
Agence de création digitale
Localisation : Andorre et Lille
Email : contact@htmcagency.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de HTMC Agency.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVH
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de HTMC Agency ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de HTMC Agency.
5. Limitation de responsabilité
HTMC Agency s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, HTMC Agency ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, HTMC Agency décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. HTMC Agency n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services qu'ils proposent.
La création de liens hypertextes vers le site htmc.agency est soumise à l'accord préalable de HTMC Agency.
7. Données personnelles
Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à : contact@htmcagency.com
